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Dernière mise à jour : 1er janvier 2026

Sommaire
1. Éditeur du site 2. Hébergeur 3. Propriété intellectuelle 4. Responsabilité 5. Liens hypertextes 6. Cookies 7. Données personnelles 8. Droit applicable 9. Contact
📅 Mise à jour : 1er janvier 2026

1. Éditeur du site

Le site cloud-campus.fr est édité par :

Société éditrice

Cloud Campus SAS
SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
N° de TVA intracommunautaire : FR XX XXXXXXXXX
Capital social : XXXXX €
RCS : XXX XXX XXX
Numéro de déclaration d'activité de formation : XX XX XXXXXXXX X
Email : contact@cloud-campus.fr
Téléphone : 03 44 XX XX XX

Directeur de la publication

[Nom du directeur de la publication], en qualité de représentant légal de Cloud Campus SAS.

Certification qualité

Cloud Campus est certifié Qualiopi pour les actions de formation et les actions de formation par apprentissage (arrêté du XX/XX/XXXX).

2. Hébergeur

Le site cloud-campus.fr est hébergé par :

Hébergeur

[Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Site web : [URL hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) constitue une œuvre protégée par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation partielle ou totale des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Cloud Campus SAS.

Marques

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Contenus tiers

Certains contenus (polices Google Fonts, icônes) sont soumis à leurs licences respectives. Les polices utilisées sur ce site (Outfit, JetBrains Mono) sont distribuées sous licence SIL Open Font License.

4. Limitation de responsabilité

Cloud Campus SAS s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, Cloud Campus SAS ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

En conséquence, Cloud Campus SAS décline toute responsabilité :

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  • Pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences résultant de l'accès ou de l'utilisation du site
  • Pour les éventuels dysfonctionnements, interruptions ou impossibilités d'accès au site

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5. Liens hypertextes

Liens sortants

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Liens entrants

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  • Droit de rectification des données inexactes
  • Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »)
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit à la portabilité de vos données
  • Droit d'opposition au traitement

Pour exercer ces droits, contactez notre Délégué à la Protection des Données : dpo@cloud-campus.fr

En cas de litige, vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents.

En cas de litige avec un consommateur, il est possible de recourir à une procédure de médiation. Pour toute difficulté, vous pouvez contacter le médiateur de la consommation dont relève Cloud Campus SAS.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour exercer vos droits :

Contact légal

Cloud Campus SAS
Email : legal@cloud-campus.fr
DPO : dpo@cloud-campus.fr

Voir aussi notre Politique de confidentialité pour tout ce qui concerne le traitement de vos données personnelles.

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